Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUARE attitude
SACAM SQUARE HABITAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4007595
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2023
SQUARE attitude de SACAM SQUARE HABITAT

Présentation de la marque SQUARE attitude

Déposée par voie électronique le 27 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACAM SQUARE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SQUARE attitude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SACAM SQUARE HABITAT domicilié(e) 48 rue la Boëtie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 991 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. Lionel LAPEYRE domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SQUARE attitude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUARE attitude est expirée depuis le 27 mai 2023.

SACAM SQUARE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : GEOSQUARE , SQUARE ENTREPRISE , SQUARE LOCATION , SQUARE EXPERTISE , SQUARE VACANCES , SQUARE BOX , SQUARE CONSEIL , GEO SQUARE , SQUARE HABITAT CREDIT AGRICOLE VOUS IMAGINEZ, NOUS ORCHESTRONS , SQUARE LOGEMENT


SACAM SQUARE HABITAT, société par actions simplifiée - 48 rue la Boëtie - 75008 - PARIS - France - SIREN 499991719


SODEMA CONSEILS, S.A., M. Lionel LAPEYRE - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

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